ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 136 affichées sur cette page.

PV du 04/10/2022

Publié le 23/10/2025 par La Mairie

Procès-Verbal complet de la réunion du 4 octobre 2022

PV du 10/12/2022

Publié le 23/10/2025 par La Mairie

Procès-Verbal complet de la réunion du 10 décembre 2022

PV du 28/12/2022

Publié le 23/10/2025 par La Mairie

Procès-Verbal complet de la réunion du 28 décembre 2022

Liste des délibérations Conseil Municipal du 15/09/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15/09/2025

Liste des Délibérations

DEL150925-26 du 15/09/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade

Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade

4.1 Personnel Titualire et stagiaire de la FPT

DEL030725-17 du 03/07/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Révision des loyers communaux

3.3 Locations

DEL030725-18 du 03/07/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Définition des tarifs des ventes durant la fête du village 2025

7.10 Finances - Divers

DEL030725-19 du 03/07/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Loyer Multiple Rural

3.3 Locations

DEL030725-20 du 03/07/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Subvention mission conservation du patrimoine écrit

7.5 Subventions

DEL030725-21 du 03/07/2025

Publié le 23/09/2025 par La Mairie

Retrait délibération n° DEL310325-05 en date du 31 mars 2025 concernant la désignation de délégués communaux au sein du Syndicat d’Électrification de BERNOS BEAULAC

Retrait délibération n° DEL310325-05 en date du 31 mars 2025 concernant la désignation de délégués c

5.3 Désignation des représentants