ACTES ADMINISTRATIFS
147 résultats
Publié le 05/01/2026 à 09:19 par La Mairie
Délibération du Syndicat Mixte du Sud Gironde portant Analyse des Résultats de l'application du SCoT et prescription de la révision du SCoT Sud Gironde
Publié le 23/12/2025 à 15:53 par La Mairie
Certificat d'Urbanisme CUa0331552500007
CUa
Publié le 22/12/2025 à 14:38 par La Mairie
Virement de crédit de chapitre à chapitre 2025/02B
Publié le 16/12/2025 à 14:39 par La Mairie
Arrêté - RD 932E8 (en agglomération d'ESCAUDES) portant réparation d'ouvrage suite à sinistre
Publié le 09/12/2025 à 10:46 par La Mairie
Décision Modificative n°2 - Dissolution SIVOS
7.1 Décisions budgétaires
Publié le 09/12/2025 à 10:44 par La Mairie
Modification des statuts du SDEEG
5.7.5 Modification statutaire
Publié le 09/12/2025 à 10:44 par La Mairie
Recrutement d'un agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural à temps non complet
4.2.6 Recrutement contractuel sur emploi de cat C
Publié le 09/12/2025 à 10:44 par La Mairie
Signature d'une convention relative au recensement de la population 2026 avec La Poste
4.2.6 Recrutement contractuel sur emploi de cat C
Publié le 09/12/2025 à 10:44 par La Mairie
Travaux de peinture extérieure bâtiments communaux
9.1 Autres domaines et compétences des communes
Publié le 09/12/2025 à 10:44 par La Mairie
A - Élection de 3 propriétaires de biens fonciers non bâtis titulaires et de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis suppléants
B - Désignation de deux propriétaires forestiers titulaires et d...
B - Désignation de deux propriétaires forestiers titulaires et d...
8.4 Aménagement du Territoire